Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHECK CAR FLEET
M. ALAIN ROHEL, Agissant pour le compte de la société "SARL SGAR" en cours de formation
M. Stéphane GUILLY, Agissant pour le compte de la société "sarl SGAR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4173235
Date de dépôt :
14/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2025
CHECK CAR FLEET de ALAIN ROHEL

Présentation de la marque CHECK CAR FLEET

Déposée par voie électronique le 14 avril 2015 par monsieur ALAIN ROHEL et monsieur Stéphane GUILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHECK CAR FLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Les déposants sont monsieur ALAIN ROHEL domicilié(e) 53B rue de Rouen - 49400 - SAUMUR - France et monsieur Stéphane GUILLY domicilié(e) 7 impasse des Roitelet - 29217 - PLOUGONVELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN ROHEL domicilié(e) 53B rue de Rouen - 49400 - SAUMUR - France.

La marque CHECK CAR FLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHECK CAR FLEET arrivera à expiration en date du 14 avril 2025.


M. ALAIN ROHEL, Agissant pour le compte de la société "SARL SGAR" en cours de formation - 53B rue de Rouen - 49400 - SAUMUR - France

M. Stéphane GUILLY, Agissant pour le compte de la société "sarl SGAR" en cours de formation - 7 impasse des Roitelet - 29217 - PLOUGONVELIN - France


M. ALAIN ROHEL - 53B rue de Rouen - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.